RDSE
Raphaël Daubet
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission des finances
(951 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(13.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement 15 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 64 — Article 6 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 13 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 45 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 12 — Article 4 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 7 — Article 4 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 9 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 11 — Article 3 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 16 — Article 9 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 112 — Article 9
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)
521 — Justice criminelle et respect des victimes
Amendement 111 — Article 8
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
491 — Mettre fin au devoir conjugal
Amendement 63 — Article 8
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 54 — Article 1er (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement COM-36 — Article 1er (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-44 — Article 2 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-45 — Article 7 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-46 — Article 7 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-47 — Article 7 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-42 — Article 8 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-39 — Article 6 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-35 — Article 16
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-41 — Article 2 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)
213 — Exercice des compétences du service public de la petite enfance
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
462 — Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
462 — Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni
Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)
401 — Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni
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