Raphaël Daubet

Raphaël Daubet

Sénateur — Lot

RDSE Commission des finances
Fiche senat.fr ↗
99.7%
participation aux scrutins
(873/876)
106
amendements déposés
(1er auteur)
9
amendements adoptés
(11.2% des traités)
28
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 1158 éléments

Amendement 165 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 166 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 162 — Article 22 quinquies (Supprimé) (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 150 — Article 11 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 164 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 158 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 167 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 151 — Article 11 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 155 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 159 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 149 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 157 — Article 10 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 160 — Article 24 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 161 — Article 22 quater (Supprimé) (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 163 — Article 8 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 156 — Article 9 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)

781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme

01/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme

01/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 28 — Article 4 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 25 — Article 18 bis (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 26 — Article 19 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 24 — Article 6 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 27 — Article 13 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 23 — Article 3 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 3 (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 3 bis C (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

713 — Accès aux soins

17/06/2025 • Séance publique

Retiré
← Précédent Page 17 / 39 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires