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Raphaël Daubet RDSE
Sénateur — Lot

Raphaël Daubet

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • Commission des finances
99.7% participation aux scrutins
(951 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
158 amendements déposés
(1er signataire)
15 amendements adoptés
(13.5% des traités)
46 questions
au Gouvernement

Amendement 26 — Article 19 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 28 — Article 4 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 27 — Article 13 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 25 — Article 18 bis (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 31 — Article 3 (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 3 bis C (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

713 — Accès aux soins

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 53 — Article 1er (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

732 — Définition pénale du viol et des agressions sexuelles

13/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

504 — Définition pénale du viol et des agressions sexuelles

11/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

504 — Définition pénale du viol et des agressions sexuelles

11/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 8 — Article unique (cosignataire)

380 — Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article unique

380 — Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 7 — Article unique (cosignataire)

380 — Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches

10/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article unique

380 — Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

189 — Accès aux soins par la territorialisation et la formation

10/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

532 — Conseil de Paris et conseils municipaux de Lyon et Marseille

03/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 56 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 22 — Article 3 bis (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 32 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 34 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

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