Rémy Pointereau
Sénateur — Cher
(873/876)
(1er auteur)
(34.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 81 — Article 3 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er bis D (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 26 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
16/06/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 3 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
16/06/2025 • Séance publique
Amendement 165 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
12/06/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 1er
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
10/06/2025 • Séance publique
Amendement COM-93 — Article 3 bis (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
03/06/2025 • Commission
Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
03/06/2025 • Commission
Amendement 75 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
02/06/2025 • Séance publique
Amendement COM-130 — Article 4
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
30/05/2025 • Commission
Amendement COM-129 — Article 4
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
30/05/2025 • Commission
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 35 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 28 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement COM-35 — Article 1er (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
06/05/2025 • Commission
Amendement COM-37 — Article 3 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
06/05/2025 • Commission
Amendement 4 — Article 1er quater (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 88 — Article 1er ter (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 15 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
27/03/2025 • Séance publique
Amendement 44 — Article 2 (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 26 — Article 10 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 25 — Article 10 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 22 — Article 6 (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 20 — Article 5 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires