Rémy Pointereau
Sénateur — Cher
(873/876)
(1er auteur)
(34.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 17 — Article 5 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 5 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 21 — Article 5 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
19/03/2025 • Séance publique
Amendement 16 — Article 3 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
19/03/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
19/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-5 — Article 5 (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-7 — Article 3 (cosignataire)
274 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
17/03/2025 • Commission
Amendement COM-6 — Article 3 ter (nouveau) (cosignataire)
274 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
17/03/2025 • Commission
Amendement 67 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 78 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 82 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 81 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 80 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 79 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 16 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 40 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
368 — Risque lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote
06/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-37 — Article 5 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement COM-49 — Article 4 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement COM-48 — Article 5 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement COM-38 — Article 5 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement 786 — Article 14 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
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