Serge Babary
- Les Républicains
- commission des affaires économiques
(1221 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(22.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)
181 — Caractère universel des allocations familiales
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
341 — Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
341 — Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
341 — Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie
Amendement COM-4 — Article 7 (cosignataire)
225 — Marché de l'assurance emprunteur
Amendement COM-3 — Article 7 (cosignataire)
225 — Marché de l'assurance emprunteur
Amendement COM-2 — Article 3 bis (nouveau)(Supprimé) (cosignataire)
225 — Marché de l'assurance emprunteur
Amendement COM-1 — Article 2 (cosignataire)
225 — Marché de l'assurance emprunteur
Amendement 31 — Article 1er quater (cosignataire)
320 — Démocratiser le sport en France
Amendement COM-95 — Article 1er bis A (nouveau) (cosignataire)
327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire
Amendement 69 — Article 9 (cosignataire)
75 — Protection des enfants
Amendement 15 — Article 6 (cosignataire)
75 — Protection des enfants
Amendement 14 — Article 13 bis (cosignataire)
75 — Protection des enfants
Amendement 37 — Article 2 (cosignataire)
193 — Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale
Amendement 36 — Article 2 (cosignataire)
193 — Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale
Amendement 3 — Article 5 (cosignataire)
193 — Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale
Amendement 12 — Article 3 (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 11 — Article 4 (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 10 — Article 4 (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 8 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 6 — Article 3 (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 5 — Chapitre II : Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre dans le système de santé (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 1 — Chapitre Ier : Création d'une infraction relative aux pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement COM-10 — Article 3 (cosignataire)
13 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement COM-9 — Article 3 (cosignataire)
13 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
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