Sophie Briante Guillemont
Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)
(660/876)
(1er auteur)
(12.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 88 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 30 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 33 — Article 17 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 37 — Article 17 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 39 — Article 17 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 35 — Article 16 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 31 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 34 — Article 5 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 32 — Article 10 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 36 — Article 5 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 38 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 3 (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
02/04/2025 • Séance publique
Amendement COM-18 — Article 17 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-16 — Article 17 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-15 — Article 5 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-14 — Article 16 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-12 — Article 17 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-11 — Article 10 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-10 — Article 2 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-13 — Article 5 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-19 — Article 22 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-8 — Article 6 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-9 — Article 6 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-17 — Article 6 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-8 — Article 3 (cosignataire)
279 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
25/03/2025 • Commission
Amendement 41 — Article 11 (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
19/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-11 — Article 2
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-8 — Article 10 (nouveau)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-12 — Article 3
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
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