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S RDSE
Sénateur — Saint-Pierre-et-Miquelon

Stéphane Artano

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • commission des affaires sociales
98.8% participation aux scrutins
(1207 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
141 amendements déposés
(1er signataire)
73 amendements adoptés
(59.8% des traités)
14 questions
au Gouvernement

Amendement 160 — Article 29 bis (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 159 — Article 29 bis (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 158 — Article 1er (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 157 — Article 1er (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 156 — Article 1er (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 155 — Article 1er (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 153 — Article 6 quinquies (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 152 — Article 1er (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 168 — Article 1er (cosignataire)

410 — Sécurité globale

15/03/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 9 (cosignataire)

131 — Droit à mourir dans la dignité

10/03/2021 • Séance publique

En cours

Amendement 8 — Article 9 (cosignataire)

131 — Droit à mourir dans la dignité

10/03/2021 • Séance publique

En cours

Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)

131 — Droit à mourir dans la dignité

10/03/2021 • Séance publique

En cours

Amendement 6 — Article 9 (cosignataire)

131 — Droit à mourir dans la dignité

10/03/2021 • Séance publique

En cours

Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)

131 — Droit à mourir dans la dignité

10/03/2021 • Séance publique

En cours

Amendement 43 — Article 5 (cosignataire)

406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

10/03/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 42 — Article 4 bis (cosignataire)

406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

10/03/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 41 — Article 3 (cosignataire)

406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

10/03/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 40 — Article 2 bis (cosignataire)

406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

10/03/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 185 — Article 4 quater (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 188 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 187 — Article 14 bis (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 186 — Article 11 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 184 — Article 2 quinquies (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 183 — Article 2 quater (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 182 — Article 2 quinquies (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 180 — Article 2 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 179 — Article 2 quinquies (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 178 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 177 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 176 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

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