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S RDSE
Sénateur — Saint-Pierre-et-Miquelon

Stéphane Artano

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • commission des affaires sociales
98.8% participation aux scrutins
(1207 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
141 amendements déposés
(1er signataire)
73 amendements adoptés
(59.8% des traités)
14 questions
au Gouvernement

Amendement 175 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 25 — Article 5 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 24 — Article 5 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 23 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 22 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement COM-36 — Article 13 (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Irrecevable

Amendement 118 — Article 1er (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 117 — Article 4 bis (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 116 — Article 3 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 115 — Article 2 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 114 — Article 2 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 113 — Article 1er (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

300 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

27/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

300 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

27/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)

300 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

27/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 36 — Article 6 (cosignataire)

288 — Renouvellement des conseils départementaux et régionaux

26/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 35 — Article 6 (cosignataire)

288 — Renouvellement des conseils départementaux et régionaux

26/01/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 49 — Article 8 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 4 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 3 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 1er (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 26 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 15 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 14 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 13 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 5 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)

154 — Gouvernance et performance des ports maritimes français

08/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 2 (cosignataire)

154 — Gouvernance et performance des ports maritimes français

08/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-1454 — Article 42 vicies (cosignataire)

137 — Projet de loi de finances pour 2021

05/12/2020 • Séance publique

Adopté

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