Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
S RDSE
Sénateur — Saint-Pierre-et-Miquelon

Stéphane Artano

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • commission des affaires sociales
98.8% participation aux scrutins
(1207 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
141 amendements déposés
(1er signataire)
73 amendements adoptés
(59.8% des traités)
14 questions
au Gouvernement

Amendement 343 — Article 9 (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 437 — Article 8 (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 350 — Article 17 (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 274 — Article 3 (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 273 — Article 8 (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 276 — Article 8 bis (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 318 — Article 60 (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 279 — Article 49 (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 283 — Article 29 bis (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 270 — Article 9 (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 271 — Article 46 (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 272 — Article 8 (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 483 — Article 17 (cosignataire)

98 — PLFSS pour 2020

12/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 118 — Article 2 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 117 — Article 2 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 116 — Article 2 quater (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 115 — Article 6 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 114 — Article 2 quater (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 113 — Article 2 quater (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 112 — Article 6 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 111 — Article 6 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 110 — Article 6 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 109 — Article 6 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 108 — Article 6 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 107 — Article 6 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 106 — Article 6 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 104 — Article 2 quater (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 103 — Article 2 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 102 — Article 2 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 101 — Article 2 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires