UCI
Stéphane Demilly
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(28.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 86 — Article 12 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 85 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 175 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 139 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 142 — Article 9 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 137 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 146 — Article 24 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 145 — Article 12 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 84 — Article 24 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 10 — Article 24
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 83 — Article 9 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 82 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 138 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 136 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Amendement COM-96 — Article 6 (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 57 — Article 1er (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 23 — Article 5 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 24 — Article 11 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 44 — Article 1er ter (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
Amendement 46 — Article 1er ter (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
Amendement 43 — Article 1er quater (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
Amendement 9 — Article 28
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
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