Les Républicains
Stéphane Piednoir
- Les Républicains
- Commission des affaires économiques
(947 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(54.9% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-41 — Article 6
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-30 — Article 5
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-39 — Article 15
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-28 — Article 6
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-35 — Article 11
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-24 — Article 2
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-26 — Article 6
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-34 — Article 11
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-42 — Article 14
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-29 — Article 5
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-33 — Article 9
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-21 — Article 2
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-20 — Article 1er
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-27 — Article 6
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-23 — Article 2
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-19 — Article 1er
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-18 — Article 1er
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 161 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 217 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 112 — Article 2 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 14 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 15 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 13 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 12 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 16 — Article 6 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 139 — Article 2 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 17 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 140 — Article 10 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 142 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires