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Stéphane Piednoir · Sénateur du Maine-et-Loire

Bilan de mandat de Stéphane Piednoir.

Ce que Stéphane Piednoir a fait au Sénat depuis le début de son mandat en cours, en octobre 2023 : amendements, rapports, questions et présence en commission, tels que le Sénat les publie.

Stéphane Piednoir siège au Sénat depuis septembre 2017 ; ce bilan porte sur le mandat en cours, ouvert en octobre 2023.

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189 amendements déposés en propre 83 adoptés
12 rapports signés en tant que primo-signataire
40 questions au Gouvernement écrites, orales et d'actualité
1267 amendements signés ou cosignés auteur et coauteur confondus

Les votes

Le vote de Stéphane Piednoir a été enregistré dans 902 des 909 scrutins publics de son mandat, soit 99.2 %.

Sur les 896 scrutins où Stéphane Piednoir a voté pour ou contre, son vote coïncide avec la position majoritaire de son groupe 98.8 % du temps (11 écarts).

Voir le détail des votes

La comparaison

Les mandats n'ont pas tous la même durée : un sénateur de la série 2 siège depuis octobre 2020, un sénateur de la série 1 depuis octobre 2023. Comparer des totaux de mandat reviendrait à comparer des durées. Ce tableau se limite donc à la fenêtre que tous les sénateurs en fonction ont vécue, octobre 2023 – aujourd'hui.

IndicateurStéphane PiednoirMédianeRang
Amendements déposés en propre 189 64 62e / 348
Amendements adoptés 83 12 23e / 348
Rapports signés 12 3.5 25e / 348
Questions au Gouvernement 40 23.5 122e / 348
Votes enregistrés aux scrutins publics 99.2 % 96.4 % 105e / 347

Les textes travaillés

Les textes sur lesquels Stéphane Piednoir a déposé le plus d'amendements en son nom propre.

Relatif à la régulation de l'enseignement supérieur privé
45 dont 45 adoptés
Projet de loi de finances pour 2026
23 dont 4 adoptés
Projet de loi de finances pour 2024
20 dont 5 adoptés
Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur é…
10 dont 5 adoptés
Visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport
8 dont 7 adoptés
Projet de loi de finances pour 2025
8 dont 3 adoptés
Relative à la reconnaissance de la responsabilité de l'état et à l'indemnisat…
8 dont 0 adopté
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
7 dont 0 adopté
Relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la ra…
6 dont 3 adoptés
D'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
6 dont 2 adoptés
Visant à protéger les étudiants face aux pratiques commerciales abusives des …
6 dont 1 adopté
Protection et souveraineté agricoles
6 dont 0 adopté

Voir tous les amendements

Les rapports

DateTypeSujet
02/07/2026 Rapport de l'OPECST Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l'avenir ? Compte rendu de l'audition publique du 18 juin 2026 et de la présentation des conclusions du 2 juillet 2026
20/05/2026 Rapport Rapport législatif
24/11/2025 Avis Enseignement supérieur
16/10/2025 Note scientifique de l'Office La géoingénierie
12/06/2025 Rapport de l'OPECST Réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025
03/04/2025 Rapport de l'OPECST Vol spatial habité - Compte rendu de l'audition publique du 13 mars 2025 et de la présentation des conclusions du 3 avril 2025
21/11/2024 Avis Enseignement supérieur
05/06/2024 Rapport Rapport législatif
16/05/2024 Rapport d'information Femmes et IA : briser les codes
14/12/2023 Rapport de l'OPECST Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France
14/12/2023 Rapport de l'OPECST Actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement"
23/11/2023 Avis Enseignement supérieur

Les questions au Gouvernement

DateTypeSujetRéponse
24/09/2026 Question écrite Dispositif de fléchage des investissements publicitaires vers les médias d'information En attente
10/09/2026 Question écrite Conséquences de la réforme des niveaux de prise en charge de l'apprentissage pour les filières sanitaires et sociales En attente
06/08/2026 Question écrite Fin du tarif d'achat sur le biométhane En attente
06/08/2026 Question écrite Règlementation relative à l'épandage des boues issues des stations d'épuration En attente
06/08/2026 Question écrite Difficultés financières dans le secteur de l'Economie sociale et solidaire En attente
09/07/2026 Question orale sans débat Accompagnement de l'installation d'un centre pénitentiaire Obtenue
25/06/2026 Question écrite Difficultés financières des entreprises de transport sanitaire En attente
04/06/2026 Question au Gouvernement Attaques contre la gouvernance du directeur de Sciences Po Obtenue
14/05/2026 Question écrite Difficultés des entreprises de travaux publics et du paysage face aux hausses des prix du carburant Obtenue
23/04/2026 Question écrite Intégration de la pyrogazéification au dispositif des certificats de production de biogaz Obtenue
23/04/2026 Question écrite Apprentissage dans le secteur privé non lucratif Obtenue
12/03/2026 Question écrite Attestations du respect des règles de construction liées au risque de retrait-gonflement des sols argileux En attente
12/03/2026 Question écrite Conditions de rachat des plans d'épargne retraite Obtenue
05/03/2026 Question écrite Modification de la règlementation applicable aux micro-crèches Obtenue
26/02/2026 Question orale sans débat Contournement des politiques publiques visant à favoriser la transition énergétique Obtenue

Voir toutes les questions

La présence en commission

InstanceRéunions
Séances publiques367
Réunions de commission269
Délégations et offices55
Autres instances20
Groupes d'amitié4
Bureau du Sénat3

Méthode et sources

Toutes les données proviennent des fichiers ouverts du Sénat (data.senat.fr) : scrutins publics, amendements, questions, rapports et agenda parlementaire. Les totaux du mandat sont bornés à la date de début de mandat de Stéphane Piednoir ; la comparaison porte sur la fenêtre commune octobre 2023 – aujourd'hui.

Un amendement est compté « en propre » lorsque Stéphane Piednoir en est l'auteur principal, et « cosigné » lorsqu'il figure parmi les coauteurs. Les positions de vote sont celles publiées par le Sénat, délégations de vote comprises : elles ne mesurent pas la présence physique en séance.

Ce bilan est établi par NosParlementaires à partir de données publiques. Il peut être repris librement, à condition de citer la source. Une donnée vous paraît erronée ? Signalez-la nous.