Sylvie Valente Le Hir
Sénateurrice — Oise
(868/876)
(1er auteur)
(87.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-12 — Article 2
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
17/03/2025 • Commission
Amendement COM-18 — Article 4 (nouveau)
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
17/03/2025 • Commission
Amendement COM-17 — Article 5 (nouveau)
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
17/03/2025 • Commission
Amendement COM-16 — Article 3
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
17/03/2025 • Commission
Amendement COM-14 — Article 2
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
17/03/2025 • Commission
Amendement COM-13 — Article 2
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
17/03/2025 • Commission
Amendement COM-15 — Article 3
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
17/03/2025 • Commission
Amendement 113 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
13/03/2025 • Séance publique
Amendement 107 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 104 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 103 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 101 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 110 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 109 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 105 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 111 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 106 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 102 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 108 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 112 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 48 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 7 A (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 7 A (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 7 A (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 7 A (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 7 A (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 41 — Article 12 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 39 — Article 7 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
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