Sylvie Valente Le Hir

PPL fast fashion ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 19/02/2026 • #13#14#

Filière de responsabilité élargie des producteurs du tabac et recyclage des mégots de cigarette ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 04/12/2025 • #14#

Modalités de prise en charge des dispositifs auditifs ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 27/11/2025 • #23#

Vacance des locaux agricoles ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 30/10/2025 • #2#

Revalorisation des actes de kinésithérapie ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 30/10/2025 • #23#

Pharmacie de village et plafond des remises sur les génériques ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 30/10/2025 • #23#

Pharmacie de village et plafond des remises sur les génériques ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/07/2025 • #23#

Vacance des locaux agricoles ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 31/07/2025 • #2#

Encadrement des coupes et abattages d'arbres ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 31/07/2025 • #2#18#

Absence de décrets d'application de plusieurs lois ↗

Question au Gouvernement • Relations avec le Parlement • 03/07/2025 • #22#

Développement du commerce en ligne de produits textiles ↗

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 20/02/2025 • #20#

Prévention et traitement des maladies inflammatoires chroniques intestinales ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Imputation du « zéro artificialisation nette » des artificialisations effectuées dans l'intérêt de plusieurs collectivités territoriales ↗

Question orale • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #6#14#18#

Financement de la scolarisation d'un élève dans une unité localisée pour l'inclusion scolaire qui n'est pas celle de sa commune de résidence ↗

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #6#11#

Préservation des petites retenues d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #3#14#

Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#29#

Dispositif de verbalisation par les policiers municipaux des infractions aux dispositions édictées par arrêtés municipaux ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Persistance du démarchage téléphonique abusif de nos concitoyens ↗

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #10#13#

Dispositif de verbalisation par les policiers municipaux des infractions aux dispositions édictées par arrêtés municipaux ↗

Question orale • Intérieur et outre-mer • 02/05/2024 • #21#

Multiplication et mutualisation des antennes de télécommunication ↗

Question orale • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/05/2024 • #3#13#24#

Imputation au titre du « zéro artificialisation nette » des artificialisations effectuées dans l'intérêt de plusieurs collectivités territoriales ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #3#6#14#

Financement de la scolarisation d'un élève dans une unité localisée pour l'inclusion scolaire qui n'est pas celle de sa commune de résidence ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #6#11#23#

Soutien de l'État aux communes rurales touristiques ↗

Question orale • Collectivités territoriales et ruralité • 14/03/2024 • #6#

Prévention et traitement des maladies inflammatoires chroniques intestinales ↗

Question écrite • Santé et prévention • 29/02/2024 • #23#

Risque de déséquilibre financier des centres sociaux associatifs ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 01/02/2024 • #21#

Préservation des petites retenues d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/01/2024 • #14#

Assujettissement des établissements scolaires privés sous contrat avec l'État à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires ↗

Question écrite • Comptes publics • 04/01/2024 • #5#6#18#

Persistance du démarchage téléphonique abusif de nos concitoyens ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/12/2023 • #13#20#26#