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Portrait de Belkhir Belhaddad

Belkhir Belhaddad et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Socialistes et apparentés

Belkhir Belhaddad a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 5 amendements (dont 2 en tant qu'auteur), et 79 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 8 Tombé
  • Cosignataire ART. 8 Tombé
  • Auteur ART. 9 En discussion
  • Cosignataire ART. 8 En discussion
  • Auteur ART. 22 TER Rejeté

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