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Portrait de Emmanuel Tjibaou

Emmanuel Tjibaou et la loi projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

Votes, amendements et interventions sur la loi projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

Gauche Démocrate et Républicaine

Emmanuel Tjibaou a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 1401 amendements (dont 939 en tant qu'auteur), et 1 vote exprimé.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion

… et 1371 autres amendements.

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