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Portrait de Isabelle Rauch

Isabelle Rauch et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Horizons & Indépendants

Isabelle Rauch a été active sur ce dossier : 0 interventions en séance, 13 amendements (dont 1 en tant qu'auteure), et 82 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 5 Retiré
  • Cosignataire ART. 5 Retiré
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 Retiré
  • Cosignataire ART. 4 Tombé
  • Cosignataire ART. 1ER A Adopté
  • Cosignataire AVANT ART. 1ER A Irrecevable
  • Cosignataire ART. 8 Tombé
  • Cosignataire ART. 8 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 12 Rejeté
  • Cosignataire ART. 8 Tombé
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Auteur ART. PREMIER En discussion