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Portrait de Jean-Michel Brard

Jean-Michel Brard et la loi « Protéger l'eau potable »

Votes, amendements et interventions sur Protéger l'eau potable

Horizons & Indépendants

Jean-Michel Brard a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 6 amendements (dont 1 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Irrecevable
  • Auteur ART. PREMIER Tombé

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