- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur ART. UNIQUE Adopté
- Auteur APRÈS ART. UNIQUE Adopté
Maxime Michelet et la loi « Garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association »
Votes, amendements et interventions sur Garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association
Union des droites pour la RépubliqueMaxime Michelet a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 8 amendements (dont 8 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Maxime Michelet
- Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire — 0 interventions
- Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle — 0 interventions
- Renforcement du soutien à l'Ukraine — 7 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 5 interventions
- projet de loi de finances pour 2027 — 0 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré — 4 interventions
- visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — 0 interventions
- Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis — 3 interventions
- Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté — 2 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.