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Portrait de Philippe Bolo

Philippe Bolo et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Les Démocrates

Philippe Bolo a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 33 amendements (dont 17 en tant qu'auteur), et 117 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Auteur ART. 5 Tombé
  • Auteur ART. 4 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 14 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 17 BIS Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Retiré
  • Auteur APRÈS ART. 18 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 5 Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Retiré
  • Auteur APRÈS ART. 18 BIS Rejeté
  • Auteur ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 8 Tombé
  • Auteur ART. PREMIER Retiré
  • Auteur ART. 5 Tombé
  • Auteur APRÈS ART. 12 En discussion
  • Auteur ART. 1ER A Adopté
  • Auteur ART. 5 Adopté
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 23 Irrecevable
  • Auteur ART. 3 Adopté
  • Auteur ART. 2 Adopté
  • Auteur APRÈS ART. 17 BIS Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Retiré
  • Cosignataire ART. 22 Adopté
  • Auteur ART. 21 Adopté
  • Auteur ART. 2 Retiré
  • Cosignataire ART. 5 Adopté

… et 3 autres amendements.

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