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Portrait de Sébastien Humbert

Sébastien Humbert et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Rassemblement National

Sébastien Humbert a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 144 amendements (dont 10 en tant qu'auteur), et 128 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 3 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 4 Retiré
  • Cosignataire ART. 1ER BIS Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 5 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 22 TER Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 21 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 22 QUINQUIES Irrecevable
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 4 Tombé
  • Cosignataire ART. 8 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 5 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 1ER A Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 25 D Irrecevable
  • Cosignataire ART. 9 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 16 BIS En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 22 QUINQUIES Irrecevable
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. 9 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 11 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 6 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 25 D Irrecevable
  • Cosignataire ART. 16 BIS Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 22 QUINQUIES Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Retiré

… et 114 autres amendements.