Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Question écrite En attente de réponse #2#

Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau

Posée le 02/12/2021 · Ministère interrogé : Agriculture et alimentation

Guillaume Gontard Guillaume GontardGEST Sénateur — Isère

La question

M. Guillaume Gontard rappelle à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation les termes de sa question n°13141 posée le 21/11/2019 sous le titre : " Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.
⏳ Cette question n'a pas encore reçu de réponse du gouvernement.

Source : senat.fr ↗

Autres questions de Guillaume Gontard

Gestion des risques incendie des panneaux photovoltaïques

Question écrite · 29/10/2026

En attente

Publication des derniers décrets d'application de la loi relative à la protection des enfants

Question orale sans débat · 02/07/2026

Répondue

Gestion de la canicule par le Gouvernement et inaction climatique

Question au Gouvernement · 02/07/2026

Répondue

Conditions d'enseignement et d'examen durant les canicules

Question écrite · 02/07/2026

Répondue
← Retour à la fiche de Guillaume Gontard