Fermetures industrielles dans l'Allier

M. le président. La parole est à M. Bruno Rojouan, auteur de la question n° 936, transmise à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique.

M. Bruno Rojouan. Monsieur le ministre, ces derniers mois, le département de l'Allier subit une succession de décisions industrielles lourdes de conséquences : fermetures de sites, liquidations judiciaires, plans sociaux. Des sites industriels historiques comme Bosch, Erasteel, Cast'Al ou Amis, des savoir-faire reconnus et des centaines d'emplois sont menacés ou déjà perdus.

Ces fermetures en cascade ne sont malheureusement pas des faits isolés ; elles traduisent une dynamique préoccupante pour un territoire rural.

Certes, des possibilités de reclassement existent avec la création d'emplois nouveaux dans d'autres secteurs, mais chaque site industriel joue un rôle structurant pour l'économie locale.

Pour les salariés concernés et leurs familles, ce sont des annonces brutales entraînant des situations difficiles. Pour les communes et les intercommunalités, c'est la fragilisation soudaine d'années d'efforts d'attractivité.

Les élus locaux mènent au quotidien un véritable travail de fond pour le dynamisme et l'attractivité de leur territoire. Ces politiques volontaristes sont créatrices d'emplois et de perspectives, mais la réalité nationale des fermetures d'usines vient affaiblir ces importants efforts.

Le Gouvernement affiche une ambition forte de réindustrialisation et de rééquilibrage territorial. Dans l'Allier, pourtant, les annonces s'accumulent sans perspective industrielle claire. L'accompagnement social, aussi nécessaire soit-il, ne peut suffire. C'est bien une stratégie industrielle de territoire qui est attendue. Avec plusieurs élus du département, nous avons saisi Sébastien Martin, ministre chargé de l'industrie, et nous attendons encore des réponses concrètes.

Quelles mesures le Gouvernement entend-il prendre pour enrayer cette spirale de désindustrialisation, soutenir la reconversion des sites et préserver les compétences ?

M. le président. La parole est à M. le ministre délégué.

M. David Amiel, ministre délégué auprès de la ministre de l'action et des comptes publics, chargé de la fonction publique et de la réforme de l'État. Monsieur le sénateur, vous avez eu raison de rappeler que les plans sociaux se sont accumulés dans le département de l'Allier depuis plusieurs mois et je tiens à exprimer mon soutien aux salariés et ouvriers concernés, à leurs familles et aux collectivités locales directement touchées.

Dès l'annonce de ces différents plans sociaux, le Gouvernement, en particulier mon collègue Sébastien Martin, s'est mobilisé pour rechercher toutes les solutions visant à maintenir les activités industrielles et à veiller à la qualité du dialogue social et des mesures d'accompagnement pour les salariés dont le licenciement viendrait à être confirmé.

Pour ce qui concerne le site de Bosch, Sébastien Martin en a reçu les représentants syndicaux, puis a échangé, le 2 février dernier, avec le représentant du groupe en France. Il a été demandé que le groupe mette en oeuvre toutes les mesures permettant de maximiser les chances d'identification d'un repreneur et qu'il consacre les moyens appropriés à la revitalisation du site.

Le ministre a obtenu l'engagement de Bosch de prolonger la mission du cabinet mandaté pour rechercher les repreneurs et faciliter autant que possible la vente du site, dont le groupe assurera le maintien en état dans l'intervalle.

Il a également obtenu l'engagement d'une contribution financière dans le cadre d'une convention de revitalisation, au-delà des obligations légales.

La mobilisation du Gouvernement se poursuit sur l'ensemble des dossiers évoqués et nous sommes à votre disposition, monsieur le sénateur, pour échanger à leur sujet. Une mission d'ingénierie « Rebond industriel », cofinancée par l'État et les collectivités locales, sera d'ailleurs annoncée dans les prochains jours.

M. le président. La parole est à M. Bruno Rojouan, pour la réplique.

M. Bruno Rojouan. Avec le ministre chargé de l'industrie, nous avions évoqué deux pistes de travail : le classement de notre territoire dans le dispositif Rebond industriel ; son intégration dans la base industrielle et technologique de défense.

Cette seconde piste nous semble intéressante, parce que nous avons déjà, sur notre territoire, un navire amiral, le groupe Safran, qui peut constituer la base d'une reconversion.