Rapport législatif Sénat

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Déposé le 16/10/2024

Marc Laménie

Marc Laménie Les Indépendants

Sénateur — Ardennes
Sommaire
  • Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEUR
      • En savoir plus sur le texte
    • LES PRINCIPALES OBSERVATIONSDU RAPPORTEUR SPÉCIAL
      • I. I. L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION EN 2023
      • II. LES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPECIAL
    • Les thèmes associés à ce dossier

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