Rapport législatif Sénat

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Déposé le 17/06/2026

Marc Laménie

Marc Laménie Les Indépendants

Sénateur — Ardennes
Sommaire
  • Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEUR
      • En savoir plus sur le texte
    • LES PRINCIPALES OBSERVATIONSDU RAPPORTEUR SPÉCIAL
      • I. L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION EN 2025
      • II. LES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPECIAL
    • Les thèmes associés à ce dossier

Document officiel ↗

Autres rapports de Marc Laménie

Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation

Rapport général • 24/11/2025

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Rapport législatif • 18/06/2025

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Rapport général • 21/11/2024

Militaires blessés : pour une prise en charge encore plus complète et adaptée

Rapport d'information • 24/10/2024