Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Rapport législatif Sénat

Écologie, développement et mobilité durables

Déposé le 16/10/2024

Christine Lavarde Christine LavardeLes Républicains Sénatrice — Hauts-de-Seine
Sommaire
  • Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Écologie, développement et mobilité durables
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEUR
      • En savoir plus sur le texte
    • LES PRINCIPALES OBSERVATIONSDU RAPPORTEUR SPÉCIAL
      • I. EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION EN 2023 : UNE EXÉCUTION PROCHE DES PRÉVISIONS À L'ÉCHELLE DE LA MISSION, QUI CACHE TOUTEFOIS DES DISPARITÉS IMPORTANTES ENTRE LES PROGRAMMES.
      • II. PRINCIPALES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
    • Les thèmes associés à ce dossier

Document officiel ↗

Autres rapports de Christine Lavarde

Proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance

Rapport législatif · 14/10/2026

Biodiversité : la stratégie qui n'a jamais reçu les moyens de ses objectifs

Rapport d'information · 08/07/2026

Quelles valeurs en 2050 ? Synthèse des travaux

Rapport d'information · 03/07/2026

Écologie, développement et mobilité durables

Rapport législatif · 17/06/2026