Rapport législatif
Sénat
Écologie, développement et mobilité durables
Déposé le 17/06/2026
Sommaire
- Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 : Écologie, développement et mobilité durables
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- RAPPORTEUR
- En savoir plus sur le texte
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONSDU RAPPORTEUR SPÉCIAL
- I. EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION ÉCOLOGIE EN 2025 : UNE EXÉCUTION EN HAUSSE PAR RAPPORT À 2024 ET SUPÉRIEURE À LA PRÉVISION, DU FAIT DE L'AUGMENTATION DES CHARGES DE SERVICE PUBLIC DE L'ÉNERGIE
- II. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés
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