Rapport général Sénat

Médias, livre et industries culturelles et audiovisuel public

Déposé le 21/11/2024

Jean-Raymond Hugonet

Jean-Raymond Hugonet Les Républicains

Sénateur — Essonne
Sommaire
  • Projet de loi de finances pour 2025 : Médias, livre et industries culturelles et audiovisuel public
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEUR
      • ESSENTIEL
      • En savoir plus sur le texte
    • PREMIÈRE PARTIELA MISSION « MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
      • I. UNE LÉGÈRE DIMINUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION APRÈS LA CROISSANCE DES ANNÉES PRÉCÉDENTES
      • II. LE PROGRAMME « PRESSE ET MÉDIAS » : UNE RELATIVE STABILISATION DES AIDES À LA PRESSE DANS L'ATTENTE DE LEUR NÉCESSAIRE RÉFORME
      • III. LE PROGRAMME « LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
    • DEUXIÈME PARTIELA MISSION« AUDIOVISUEL PUBLIC » ET LE COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS« AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC »
      • I. UNE NOUVELLE MISSION BUDGÉTAIRE N'AYANT VOCATION À ÊTRE QUE TEMPORAIRE DANS L'ATTENTE DU VOTE DE LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE ADOPTÉE PAR LE SÉNAT
      • II. UNE CONTRIBUTION NÉCESSAIRE DES SOCIÉTÉS D'AUDIOVISUEL PUBLIC AUX EFFORTS DE REDRESSEMENT DES FINANCES PUBLIQUES
    • EXAMEN PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
    • EXAMEN EN COMMISSION
    • LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
    • LA LOI EN CONSTRUCTION
    • Les thèmes associés à ce dossier

Document officiel ↗

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