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Accueil › Sénat › Rapport
Rapport d'information Sénat

au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan à la suite de la mission effectuée du 9 au 21 février 1972 et chargée d'étudier les problèmes agricoles des Antilles ainsi que les autres aspects de la vie économique de ces départements,

Déposé le 19/10/1972

A

Auguste Billiemaz G.D.S.R.G.

Sénateur — Ain

C

Charles Allies SER

Sénateur — Hérault

O

Octave Bajeux U.C.D.P.

Sénateur — Nord

J

Jean-François Pintat U.R.E.I.

Sénateur — Gironde

J

Joseph Beaujannot RI

Sénateur — Loir-et-Cher

L

Léon David C

Sénateur — Bouches-du-Rhône

R

Raymond Brun RPR

Sénateur — Gironde

P

Paul Malassagne RPR

Sénateur — Cantal

Document officiel ↗

Autres rapports de Auguste Billiemaz

à la suite de la création d'un groupe d'études sur les conditions de réparation des dommages occasionnés par des calamités agricoles

Rapport d'information • 18/06/1980

Transports terrestres

Avis • 04/12/1979

Rapport parlementaire

Rapport législatif • 08/12/1978

transports terrestres

Avis • 21/11/1978

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