Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n°325).
Yannick NeuderDR
Député — Isère (7)
Sommaire
- Avant-propos de M. Yannick Neuder, rapporteur gÉnÉral, RAPPORTEUR pour l’Équilibre gÉnÉral, les recettes et la branche maladie
- Avant‑propos de M. Guillaume Florquin, rapporteur pour la branche autonomie
- Avant‑propos de M. Louis Boyard, Rapporteur pour la branche famille
- Avant-Propos de Mme Sandrine rousseau, rapporteure pour la branche vieillesse
- AVANT-PROPOS DE M. Jean-Carles Grelier, RAPPORTEUR POUR LA BRANCHE ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES
- synthÈse
- Commentaire des articles
- PREMIÈRE PARTIE Dispositions relatives aux recettes et à l’équilibre général de la sécurité sociale pour l’exercice
- DEUXIÈME PARTIE DISPOSITIONS RELATIVES AUX RECETTES ET À L’ÉQUILIBRE GÉNÉRAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR L’EXERCICE
- TITRE Ier dispositions relatives aux recettes, au recouvrement et à la trésorerie
- TITRE II CONDITIONS GÉNÉRALES DE L’ÉQUILIBRE FINANCIER DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
- TROISIÈME PARTIE DISPOSITIONS RELATIVES AUX DÉPENSES POUR L’EXERCICE
- TITRE Ier DISPOSITIONS RELATIVES AUX DÉPENSES
- TITRE II DOTATIONS ET OBJECTIFS DE DÉPENSES DES BRANCHES ET DES ORGANISMES CONCOURANT AU FINANCEMENT DES RÉGIMES OBLIGATOIRES
- annexes
- Annexe n° 1 : Liste des personnes entendues par le rapporteur général et les rapporteurs
- Annexe n° 2 : textes susceptibles d’Être abrogÉs ou modifiÉs À l’occasion de l’examen du projet de loi
- Annexe n° 3 : Liens vers les enregistrements vidéo de l’examen du projet de loi par la commission
- Compte rendu de l’audition des ministres et de la discussion générale du projet de loi
- Réunion du mercredi 16 octobre 2024 à 17 heures
- Comptes rendus de l’examen des articles du projet de loi
- 1. Réunion du lundi 21 octobre 2024 à 17 heures (article liminaire à après l’article 3)
- 2. Réunion du lundi 21 octobre 2024 à 21 heures 15 (article 4 à après l’article 5)
- 3. Réunion du mardi 22 octobre 2024 à 19 heures 20 (après l’article 5)
- 4. Réunion du mardi 22 octobre 2024 à 21 heures 30 (article 6 à après l’article 6)
- 5. Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 15 heures (après l’article 6 [suite] à article 9)
- 6. Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 21 heures 30 (après l’article 9)
- 7. Réunion du jeudi 24 octobre 2024 à 9 heures 30 (après l’article 9 [suite] à article 14)
- 8. Réunion du jeudi 24 octobre 2024 à 15 heures (article 15 à après l’article 18)
- 9. Réunion du jeudi 24 octobre 2024 à 21 heures (après l’article 18 [suite] à après l’article 21)
- 10. Réunion du vendredi 25 octobre 2024 à 9 heures 30 (article 22 à article 32)
Ce rapport porte sur un texte suivi par NosParlementaires.
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