Rapport législatif Assemblée nationale

La proposition de loi de M. Thierry Sother et plusieurs de ses collègues pour plus de sport et moins de sucre (558).

Déposé le 04/12/2024

Sommaire
  • Avant-propos
    • I. inactivité physique, sédentarité et surconsommation de sucre : une jeunesse en proie à des maux croissants qui augurent d’une situation sanitaire À venir alarmante
      • A. le constat de trois maux en croissance liés à notre mode de vie
      • B. vers une catastrophe sanitaire ?
    • II. Les solutions à mettre en œuvre pour lutter contre ces trajectoires afin de préserver la santé des publics jeunes
      • A. favoriser le développement des activités physiques et sportives chez les publics jeunes
      • B. Sensibiliser les publics jeunes à l’intérêt d’une alimentation saine et d’une activité physique regulière
      • C. réguler par la contrainte : mettre en œuvre une fiscalité adéquate contre les produits nocifs pour la santé, voire imposer des interdictions ciblées
    • III. le modèle de prise en charge médicale ne valorise pas suffisamment les activités physiques et sportives et la prévention, en dépit des économies à réaliser pour la société et l’assurance maladie
      • A. sur le plan médical, L’activité physique et sportive demeure en quête de reconnaissance institutionnelle
      • B. Améliorer la prévention des pathologies à risque
      • C. le coût social, considérable, de l’inactivité physique, de la sédentarité et de la surconsommation de sucre est largement évitable
  • commentaire des articles
  • TRAVAUX DE LA COMMISSION
  • Annexe N° 1: liste des personnes entendues par le rapporteur
  • Annexe n° 2 : textes susceptibles d’être abrogés ou modifiés à l’occasion de l’examen de la proposition de loi

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