Rapport législatif Assemblée nationale

relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Déposé le 10/12/2025

Béatrice Bellamy

Béatrice Bellamy HOR

Députée — Vendée (2)

 Bertrand Sorre

Bertrand Sorre EPR

Député — Manche (2)

 Christophe Proença

Christophe Proença SOC

Député — Lot (2)
Sommaire
  • AVANT-PROPOS
    • I. Synthèse des travaux de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
      • A. Présentation synthétique du projet de loi
      • B. Les modifications apportées par le Sénat
      • C. Les principaux apports de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
    • II. synthÈse des travaux de la commission des affaires Économiques
      • A. PrÉsentation synthÉtique du projet de loi
      • B. Les modifications apportÉes par le sÉnat
      • C. Les principaux apports de la commission des affaires Économiques
    • III. Synthèse des travaux de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
      • A. Présentation synthétique du projet de loi
      • B. Les modifications apPortées par le Sénat
      • C. Les principaux apports de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
    • IV. Synthèse des travaux de la commission des finances
      • A. Présentation synthétique du projet de loi
      • B. Les modifications apPortées par le Sénat
      • C. les principaux apports de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
    • V. Synthèse des travaux de la commission des lois
      • A. prÉsentation synthÉtique du projet de loi
      • B. les modifications apportÉes par le sÉnat
      • C. Les principaux apports de la commission des lois
  • COMMENTAIRE DES ARTICLES
    • TITRE IER DISPOSITIONS PERMETTANT LE RESPECT DES STIPULATIONS DU CONTRAT HÔTE
    • TITRE II DISPOSITIONS RELATIVES À L’ÉTHIQUE ET À L’INTÉGRITÉ
    • TITRE III DISPOSITIONS RELATIVES À L’AMÉNAGEMENT, À L’URBANISME, À L’ENVIRONNEMENT ET AU LOGEMENT
    • TITRE IV DISPOSITIONS RELATIVES À LA SANTÉ ET AU TRAVAIL
    • TITRE V DISPOSITIONS RELATIVES À LA SÉCURITÉ
    • TITRE VI DISPOSITIONS PÉRENNISANT CERTAINS DISPOSITIFS INSTITUÉS LORS DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE
  • TRAVAUX DE LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
    • I. AUDITION DE LA MINISTRE
    • II. EXAMEN DES ARTICLES
      • 1. Réunion du mardi 9 décembre 2025 à 21 heures
      • 2. Première réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 9 heures
      • 3. Deuxième réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 15 heures
  • TRAVAUX DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
  • TRAVAUX DE LA COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
  • TRAVAUX DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
  • TRAVAUX DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE
  • ANNEXES
    • N° 1 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES PAR LES RAPPORTEURS DE LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION ET DES CONTRIBUTIONS REÇUES
    • N° 2 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES PAR M. ROMAIN DAUBIÉ, RAPPORTEUR POUR AVIS AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
    • N° 3 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES PAR MME OLGA GIVERNET, RAPPORTEURE POUR AVIS AU NOM DE LA COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
    • N° 4 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES PAR MME VÉRONIQUE RIOTTON, RAPPORTEURE POUR AVIS DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE
    • N° 5 : TEXTES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE ABROGÉS OU MODIFIÉS À L’OCCASION DE L’EXAMEN DU PROJET DE LOI

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