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Alain Houpert Les Républicains
Sénateur — Côte-d'Or

Alain Houpert

  • Les Républicains
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

99.7% participation aux scrutins
(954 votes exprimés sur 957 scrutins où il pouvait voter)
66 amendements déposés
(1er signataire)
3 amendements adoptés
(5.2% des traités)
9 questions
au Gouvernement

Amendement COM-473 — Article 62 ter (nouveau) (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

03/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-470 — Article 62 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

03/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement 108 — Article 4 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

03/07/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement COM-346 — Article 15 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

03/07/2018 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-333 — Article 54 bis (nouveau)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

01/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-338 — Article 16 bis A (nouveau)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-332 — Article 17

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-331 — Article 17

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-263 — Article 20

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-260 — Article 20

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-169 — Article 18

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-152 — Article 15

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-130 — Article 15

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-126 — Article 5

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement 95 — Article 13 bis (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

26/06/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 368 — Article 15 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

26/06/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 367 — Article 9 bis (Supprimé) (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

26/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 369 — Article 5 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 221 — Article 10 octies (Supprimé) (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 177 — Article 11 decies

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 24 — Article 11 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 22 — Article 11 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

18/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 4 (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

18/06/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 36 — Article 29 (Supprimé) (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 28 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 34 — Article 27 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 33 — Article 26 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 32 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 31 — Article 20 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 30 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté
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