Alain Marc

Alain Marc

Sénateur — Aveyron

Les Indépendants Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

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91.9%

participation aux scrutins
(805/876)

12

amendements déposés
(1er auteur)

5

amendements adoptés
(50.0% des traités)

19

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 990 éléments

Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

11/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 43 — Article 4 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 39 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 44 — Article 3 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 42 — Article 4 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 45 — Article 3 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 41 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

09/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 21 — Article 2 bis (cosignataire)

698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

09/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)

698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

09/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 6 bis (Supprimé) (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 6 bis (Supprimé) (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 21 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 22 — Article 14 bis A (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)

639 — Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat

27/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

27/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-15 — Article 6 (cosignataire)

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

19/05/2026 • Commission

Retiré

Amendement COM-16 — Article 6 (cosignataire)

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

19/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-17 — Article 6 (cosignataire)

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

19/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 252 — Article 2 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

19/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 161 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 250 — Article 9 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 251 — Article 19 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 631 — Article 4 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

11/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 628 — Article 6 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

11/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 634 — Article 6 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

11/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 629 — Article 6 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

11/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 630 — Article 6 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

11/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement COM-37 — Article 15 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Adopté

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