Alain Marc

Alain Marc

Sénateur — Aveyron

Les Indépendants Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

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91.9%

participation aux scrutins
(805/876)

12

amendements déposés
(1er auteur)

5

amendements adoptés
(50.0% des traités)

19

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 990 éléments

Amendement COM-115 — Article 4 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-111 — Article 15 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-113 — Article 4 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-114 — Article 4 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-140 — Article 4 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-9 — Article 4 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 17 — Article 3 (cosignataire)

524 — Développement des transports

15/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-35 — Article 18 (cosignataire)

394 — Développement des transports

07/04/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-36 — Article 12 (cosignataire)

394 — Développement des transports

07/04/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-34 — Article 18 (cosignataire)

394 — Développement des transports

07/04/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-37 — Article 14 (cosignataire)

394 — Développement des transports

07/04/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-33 — Article 18 (cosignataire)

394 — Développement des transports

07/04/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-32 — Article 2 (cosignataire)

394 — Développement des transports

07/04/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-31 — Article 2 (cosignataire)

394 — Développement des transports

07/04/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-155 — Article 9 (cosignataire)

394 — Développement des transports

07/04/2026 • Commission

Adopté

Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)

417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels

26/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels

26/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels

26/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 2 bis (cosignataire)

413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers

26/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 105 — Article 47 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

18/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 321 — Article 49 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 194 — Article 23 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 324 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 322 — Article 47 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 323 — Article 47 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 103 — Article 47 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Rejeté

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