Amel Gacquerre
Sénateurrice — Pas-de-Calais
(842/876)
(1er auteur)
(69.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
664 — Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 23 — Article 2 (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
10/06/2025 • Séance publique
Amendement COM-96 — Article 6 (nouveau)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
03/06/2025 • Commission
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
54 — Rétablir le lien de confiance entre la police et la population
15/05/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
54 — Rétablir le lien de confiance entre la police et la population
14/05/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 4 (cosignataire)
54 — Rétablir le lien de confiance entre la police et la population
14/05/2025 • Séance publique
Amendement 23 — Article 5 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 78 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 44 — Article 1er ter
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 88 — Article 1er ter (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 43 — Article 1er quater
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 46 — Article 1er ter
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 157 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
02/04/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 1er
479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements
01/04/2025 • Séance publique
Amendement COM-1 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)
279 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
25/03/2025 • Commission
Amendement COM-4 — Article 4 (nouveau) (cosignataire)
279 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
25/03/2025 • Commission
Amendement COM-3 — Article 2 (cosignataire)
279 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
25/03/2025 • Commission
Amendement COM-2 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)
279 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
25/03/2025 • Commission
Amendement 21 — Article 37 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 16 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 196 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 193 — Article 5
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 188 — Article 3 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 186 — Article 2
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
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