Annick Billon

Annick Billon

Sénateurrice — Vendée

UC Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
97.5%
participation aux scrutins
(860/882)
182
amendements déposés
(1er auteur)
58
amendements adoptés
(40.0% des traités)
62
questions
au Gouvernement

Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

03/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 31 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 32 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 34 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 58 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 61 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 73 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

01/06/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 71 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

01/06/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

01/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 33 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

01/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

27/05/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 60 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

27/05/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-21 — Article 8 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-19 — Article 4 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-17 — Article 2 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-23 — Article 10 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-20 — Article 7 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-22 — Article 9 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-18 — Article 3 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement 31 — Article 8 (cosignataire)

613 rect. — Refondation de Mayotte

20/05/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

592 — Produits du bois et filière REP PMCB

15/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)

54 — Rétablir le lien de confiance entre la police et la population

14/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 4 (cosignataire)

54 — Rétablir le lien de confiance entre la police et la population

14/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

54 — Rétablir le lien de confiance entre la police et la population

14/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 82 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

09/05/2025 • Séance publique

Irrecevable

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