Arnaud Bazin

Modification de l'arrêté du 1er août 1986 sur l'emploi des armes à feu pour la chasse

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 01/02/2018 • #14#21#

Sécurité alimentaire dans les établissements scolaires

Question écrite • Éducation nationale • 01/02/2018 • #2#

Ligne 17 du futur métro du Grand Paris

Question écrite • Premier ministre • 01/02/2018 • #3#29#

Hausse continue du prix du timbre

Question écrite • Économie et finances • 01/02/2018 • #10#

Suivi médicamenteux

Question écrite • Solidarités et santé • 01/02/2018 • #23#

Différence de tarifs bancaires entre établissements bancaires

Question écrite • Économie et finances • 01/02/2018 • #10#

Relogement des bénéficiaires d'une protection internationale

Question écrite • Intérieur • 01/02/2018 • #1#18#

Insécurité grandissante dans le métro parisien

Question écrite • Transports • 25/01/2018 • #29#

Production de batteries pour la filière des véhicules électriques

Question écrite • Économie et finances • 25/01/2018 • #10#14#

Représentation des associations de locataires en application de la loi dite « égalité et citoyenneté »

Question écrite • Cohésion des territoires (M. le SE auprès du ministre) • 18/01/2018 • #18#

Acquisition de terres agricoles par des sociétés d'investissement

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/01/2018 • #2#

Pertinence de l'expérimentation de marquages sur les trottoirs à des fins publicitaires

Question écrite • Transition écologique et solidaire (M. le SE auprès du ministre d'État) • 11/01/2018 • #6#10#

Service jalerte.arcep.fr et mécontentement des abonnés téléphoniques

Question écrite • Numérique • 28/12/2017 • #24#

Ouverture des boulangeries sept jours sur sept

Question écrite • Travail • 14/12/2017 • #20#

Rapport de la Cour des comptes sur les services déconcentrés de l'État

Question écrite • Intérieur (Mme la ministre auprès du ministre d'État) • 14/12/2017 • #3#16#

Nouveaux logos de France télévisions

Question écrite • Culture • 14/12/2017 • #8#

Pérennité du dispositif d'aide aux maires bâtisseurs

Question écrite • Cohésion des territoires • 07/12/2017 • #6#18#

Dysfonctionnement du logiciel informatique des permis de conduire et cartes grises

Question écrite • Intérieur • 07/12/2017 • #21#

Fraude aux certificats d'économie d'énergie

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 07/12/2017 • #12#

Perspectives des autocars longue distance

Question écrite • Transports • 30/11/2017 • #10#29#

Rodéos urbains d'engins motorisés

Question écrite • Intérieur • 23/11/2017 • #21#29#

Avenir des contrats aidés dans les quartiers

Question écrite • Cohésion des territoires • 23/11/2017 • #3#30#

Agressions de sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur • 23/11/2017 • #21#

Délais de paiement et petites et moyennes entreprises

Question écrite • Économie et finances • 23/11/2017 • #13#

Effacement des données bancaires sur internet

Question écrite • Numérique • 23/11/2017 • #20#24#

Logiciels anti-fraude

Question écrite • Action et comptes publics • 16/11/2017 • #10#21#

Construction d'une caserne de gendarmerie à Beaumont-sur-Oise et réhabilitation de la caserne de Persan

Question orale sans débat • Intérieur • 16/11/2017 • #21#