Arnaud Bazin

Mise en place du paiement différé par les enseignes de la grande distribution

Question écrite • Économie et finances • 07/06/2018 • #10#13#

Méconnaissance et non-respect de la loi concernant l'accès aux lieux publics pour les chiens guides d'aveugles

Question écrite • Personnes handicapées • 31/05/2018 • #23#

Interdiction de produits phytopharmaceutiques et menaces sur la culture de la betterave

Question écrite • Agriculture et alimentation • 31/05/2018 • #2#14#

Suppression de l'enseignement du japonais en BTS hôtellerie restauration

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 31/05/2018 • #10#11#

Réduction du nombre de postes d'internes en gynécologie médicale

Question écrite • Solidarités et santé • 31/05/2018 • #23#

Prolifération de plastiques dans les océans

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 24/05/2018 • #14#

Ligne 17 du futur métro du Grand Paris

Question écrite • Transports • 24/05/2018 • #3#29#

Probabilité de sanctions américaines contre les entreprises françaises implantées en Iran

Question écrite • Économie et finances • 17/05/2018 • #1#13#28#

Financement du terrorisme

Question écrite • Action et comptes publics • 10/05/2018 • #1#10#17#21#

Lutte contre la fraude aux allocations familiales

Question écrite • Action et comptes publics • 10/05/2018 • #25#

Cas de désertion dans les armées

Question écrite • Armées • 03/05/2018 • #9#

Visites scolaires dans des magasins Apple

Question écrite • Éducation nationale • 19/04/2018 • #10#11#24#

Violences envers les professions médicales

Question écrite • Intérieur • 12/04/2018 • #21#23#

Enseignement du latin et du grec au lycée

Question écrite • Éducation nationale • 12/04/2018 • #8#11#

Dysfonctionnement informatique sur des déclarations d'impôt

Question écrite • Action et comptes publics • 12/04/2018 • #10#23#

Installation de caméras dans les abattoirs

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/04/2018 • #2#14#

Futur programme de lunettes remboursées à 100 %

Question écrite • Solidarités et santé • 29/03/2018 • #23#25#

Bilan de l'interdiction des sacs de caisse en plastique dans les commerces

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 22/03/2018 • #14#

Évolution de la dotation de solidarité urbaine

Question écrite • Intérieur • 22/03/2018 • #6#10#

Bilan de l'épidémie de grippe et vaccination des personnels médicaux

Question écrite • Solidarités et santé • 15/03/2018 • #23#

Privatisation d'Aéroports de Paris

Question au Gouvernement • Premier ministre • 14/03/2018 • #13#29#

Pénurie inédite de médicaments

Question écrite • Solidarités et santé • 08/03/2018 • #23#

Moyens alloués aux écoles vétérinaires

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/03/2018 • #11#

Disparités des « remises gracieuses » accordées par l'administration fiscale

Question écrite • Action et comptes publics • 22/02/2018 • #10#

Occupation illégale de propriétés privées par des squatteurs

Question écrite • Cohésion des territoires (M. le SE auprès du ministre) • 22/02/2018 • #18#21#

Fonctionnement du service public postal dans le département du Val-d'Oise

Question orale sans débat • Économie et finances • 15/02/2018 • #10#

Interprétation par les services fiscaux de l'article 1499 du code général des impôts

Question écrite • Économie et finances • 15/02/2018 • #10#13#

Prise en charge des malades du cancer par le radium 223

Question écrite • Solidarités et santé • 15/02/2018 • #23#

Décision de l'INSEE d'intégrer le trafic de drogue au calcul du PIB

Question écrite • Économie et finances • 08/02/2018 • #10#

Pérennité du phénomène du bitcoin

Question écrite • Économie et finances • 08/02/2018 • #10#