Arnaud Bazin

Encadrement et contrôle des aides à la transition des cirques avec animaux non domestiques dans le cadre du décret n°2025-396

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 03/07/2025 • #10#

Mesures gouvernementales de sensibilisation à la lutte contre la contrefaçon

Question écrite • Comptes publics • 26/06/2025 • #10#

Renforcement de la protection des données personnelles sensibles contre les cyberattaques

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/06/2025 • #21#

Dysfonctionnement de la campagne de vaccination contre les infections à papillomavirus humains

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 26/06/2025 • #11#23#

Assouplissement des conditions d'élimination à l'épreuve d'anglais au concours de l'Institut national du service public

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 19/06/2025 • #11#16#24#

Inclusion des statistiques de l'institut de recherche biomédicale des armées dans l'enquête statistique sur l'utilisation des animaux à des fins scientifiques en 2023

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 29/05/2025 • #24#

Animaux utilisés à des fins scientifiques : statistiques de 2023, primates non humains, projet de centre national de primatologie

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 29/05/2025 • #24#

Suppression de l'auto-attestation pour les logiciels de caisse

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 22/05/2025 • #20#

Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 15/05/2025 • #24#

Transition hors-cage de l'élevage des poules pondeuses à l'échelle européenne

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 10/04/2025 • #2#

Système d'information sur les armes et armes de chasse

Question écrite • Intérieur • 10/04/2025 • #21#

Mesures concrètes pour réduire considérablement le temps d'attente aux urgences.

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/04/2025 • #23#

Rapport annuel de la Cour des comptes et appréhension par les jeunes du système fiscal français

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 03/04/2025 • #10#26#

Marmotte, espèce chassable dans un contexte de populations menacées par la perte d'habitats

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 06/03/2025 • #14#

Dérogation autorisant une augmentation de densité en élevage de poulets de chair en période de fortes chaleurs

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/03/2025 • #2#

Sous-location des logements sociaux sur des plates-formes privées en ligne

Question écrite • Logement • 27/02/2025 • #18#

Fermeture du fichier i-fap, absence de traçabilité et détention illimitée d'espèces non domestiques : un risque sanitaire accru

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/02/2025 • #14#

Utilisation du « foie sur puce » en stade préclinique

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 27/02/2025 • #23#

Temps d'attente dans les services d'urgence

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #23#

Inquiétudes relayées par les PME et micro-entreprises relatives à la mise en place de la facturation électronique obligatoire

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 20/02/2025 • #10#20#

Situation du Musée du Louvre

Question écrite • Culture • 06/02/2025 • #8#

Inquiétudes à propos du « paracétamol challenge »

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #23#

Fraude massive aux permis de conduire

Question écrite • Intérieur • 30/01/2025 • #21#29#

Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 16/01/2025 • #14#

Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 16/01/2025 • #24#

Transition hors-cage de l'élevage des poules pondeuses à l'échelle européenne

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 21/11/2024 • #2#

Hausse continue des trafics de fausses plaques d'immatriculation

Question écrite • Intérieur • 21/11/2024 • #21#

Phénomène grandissant des cyber-attaques sur un nombre croissant d'organismes publics ou privés

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/10/2024 • #21#23#

Mesures concrètes pour réduire considérablement le temps d'attente aux urgences.

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Vente illégale de cigarettes dans les gares

Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #21#