Arnaud Bazin

Inclusion des statistiques de l'institut de recherche biomédicale des armées dans l'enquête statistique sur l'utilisation des animaux à des fins scientifiques en 2023 ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 29/05/2025 • #24#

Animaux utilisés à des fins scientifiques : statistiques de 2023, primates non humains, projet de centre national de primatologie ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 29/05/2025 • #24#

Suppression de l'auto-attestation pour les logiciels de caisse ↗

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 22/05/2025 • #20#

Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 15/05/2025 • #24#

Système d'information sur les armes et armes de chasse ↗

Question écrite • Intérieur • 10/04/2025 • #21#

Transition hors-cage de l'élevage des poules pondeuses à l'échelle européenne ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 10/04/2025 • #2#

Mesures concrètes pour réduire considérablement le temps d'attente aux urgences. ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/04/2025 • #23#

Rapport annuel de la Cour des comptes et appréhension par les jeunes du système fiscal français ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 03/04/2025 • #10#26#

Dérogation autorisant une augmentation de densité en élevage de poulets de chair en période de fortes chaleurs ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/03/2025 • #2#

Marmotte, espèce chassable dans un contexte de populations menacées par la perte d'habitats ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 06/03/2025 • #14#

Sous-location des logements sociaux sur des plates-formes privées en ligne ↗

Question écrite • Logement • 27/02/2025 • #18#

Fermeture du fichier i-fap, absence de traçabilité et détention illimitée d'espèces non domestiques : un risque sanitaire accru ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/02/2025 • #14#

Utilisation du « foie sur puce » en stade préclinique ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 27/02/2025 • #23#

Temps d'attente dans les services d'urgence ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #23#

Inquiétudes relayées par les PME et micro-entreprises relatives à la mise en place de la facturation électronique obligatoire ↗

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 20/02/2025 • #10#20#

Situation du Musée du Louvre ↗

Question écrite • Culture • 06/02/2025 • #8#

Inquiétudes à propos du « paracétamol challenge » ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #23#

Fraude massive aux permis de conduire ↗

Question écrite • Intérieur • 30/01/2025 • #21#29#

Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 16/01/2025 • #14#

Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 16/01/2025 • #24#

Hausse continue des trafics de fausses plaques d'immatriculation ↗

Question écrite • Intérieur • 21/11/2024 • #21#

Transition hors-cage de l'élevage des poules pondeuses à l'échelle européenne ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 21/11/2024 • #2#

Phénomène grandissant des cyber-attaques sur un nombre croissant d'organismes publics ou privés ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/10/2024 • #21#23#

Trafic de médicaments dans les rues de Paris. ↗

Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #21#23#

Mesures concrètes pour réduire considérablement le temps d'attente aux urgences. ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Vente illégale de cigarettes dans les gares ↗

Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #21#

Nécessité de mesures concrètes pour réduire considérablement le temps d'attente aux urgences ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 20/06/2024 • #23#

Inquiétude des restaurateurs concernant les titres-restaurant ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 20/06/2024 • #10#

Pénurie sans précédent des inspecteurs du permis de conduire ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/06/2024 • #21#29#

Vente illégale de cigarettes notamment dans les gares ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/06/2024 • #21#23#