Les Républicains
Béatrice Gosselin
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(953 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(26.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 13 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 16 — Article 9 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 81 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 99 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 167 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 49 — Article 2 quinquies (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 50 — Article 1er A (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 14 — Article 2 bis (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 46 — Article 1er (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 84 — Article 6 (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 83 — Article 1er bis D (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 38 — Article 1er (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 42 — Article 3 bis C (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 41 — Article 3 bis C (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 45 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 11 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
492 — Mieux protéger les écosystèmes marins
Amendement 1 — Article 9
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
54 — Rétablir le lien de confiance entre la police et la population
Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)
54 — Rétablir le lien de confiance entre la police et la population
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 5 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 4 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
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