Les Républicains
Béatrice Gosselin
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(953 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(26.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 15 — Article 31 (cosignataire)
456 — Lutte contre le risque incendie
Amendement 10 — Article 8 (cosignataire)
456 — Lutte contre le risque incendie
Amendement 13 — Article 15 (cosignataire)
456 — Lutte contre le risque incendie
Amendement 14 — Article 19 (cosignataire)
456 — Lutte contre le risque incendie
Amendement COM-6 — Article 7 (cosignataire)
320 rect — Ecole de la liberté, de l'égalité des chances et de
Amendement 4 — Article 19 (cosignataire)
456 — Lutte contre le risque incendie
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
426 — Fusion des filières REP d'emballages ménagers et de papier
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
426 — Fusion des filières REP d'emballages ménagers et de papier
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
377 — Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
377 — Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux
Amendement COM-144 — Article 11 (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-143 — Article 11 (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-145 — TITRE III : Sanctionner l'exploitation des migrants et contrôler les frontières (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-146 — Article 17 (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-142 — Article 11 (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-141 — TITRE Ier : Assurer une meilleure intégration des étrangers par le travail et la langue (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-35 — Article 21 (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-149 — Article 1er (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-151 — Article 11 (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-38 — TITRE Ier : Assurer une meilleure intégration des étrangers par le travail et la langue (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-36 — Article 3 (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-26 — Article 3 (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-39 — Article 2 (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement 238 — Article 13 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 102 — Article 13 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 228 — Article 4 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 229 — Article 6 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 220 — Article 12 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 85 — Article 10 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 84 — Article 10 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
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