Les Républicains
Béatrice Gosselin
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(953 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(26.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-10 — Article 3 (cosignataire)
13 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement COM-9 — Article 3 (cosignataire)
13 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement COM-8 — Chapitre II : Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre dans le système de santé (cosignataire)
13 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement COM-7 — Article 2 (cosignataire)
13 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement COM-6 — Article 2 (cosignataire)
13 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement COM-5 — Article 1er (cosignataire)
13 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement COM-4 — Article 1er (cosignataire)
13 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)
13 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement COM-2 — Chapitre Ier : Création d'une infraction relative aux pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre (cosignataire)
13 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement COM-1 — Chapitre Ier : Création d'une infraction relative aux pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre (cosignataire)
13 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement COM-1 — Proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
490 — Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
Amendement COM-7 — Article 3
490 — Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
Amendement COM-6 — Article 2 quater (nouveau)
490 — Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
Amendement COM-5 — Article 2 ter (nouveau)
490 — Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
Amendement COM-2 — Article 1er
490 — Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
Amendement COM-4 — Article 2
490 — Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
Amendement COM-3 — Article 1er
490 — Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
Amendement I-445 — Article 16 (cosignataire)
162 — Projet de loi de finances pour 2022
Amendement I-446 — Article 16 (cosignataire)
162 — Projet de loi de finances pour 2022
Amendement 23 — Article 12 (cosignataire)
147 — PLFR 2021
Amendement 23 — Article 45 (cosignataire)
118 — Financement de la sécurité sociale pour 2022
Amendement 272 — Article 38 (cosignataire)
118 — Financement de la sécurité sociale pour 2022
Amendement 908 — Article 32 ter (cosignataire)
118 — Financement de la sécurité sociale pour 2022
Amendement 506 — Article 38 (cosignataire)
118 — Financement de la sécurité sociale pour 2022
Amendement 505 — Article 38 (cosignataire)
118 — Financement de la sécurité sociale pour 2022
Amendement 376 — Article 33 (cosignataire)
118 — Financement de la sécurité sociale pour 2022
Amendement 371 — Article 56 (cosignataire)
118 — Financement de la sécurité sociale pour 2022
Amendement 369 — Article 38 (cosignataire)
118 — Financement de la sécurité sociale pour 2022
Amendement 368 — Article 42 (cosignataire)
118 — Financement de la sécurité sociale pour 2022
Amendement 367 — Article 42 (cosignataire)
118 — Financement de la sécurité sociale pour 2022
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires