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B RDPI
Sénateur — Drôme

Bernard Buis

  • RDPI · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
  • commission des affaires économiques

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

99.3% participation aux scrutins
(903 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
264 amendements déposés
(1er signataire)
70 amendements adoptés
(33.7% des traités)
19 questions
au Gouvernement

Amendement 19 — Article 9 bis (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 291 — Article 9 bis (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 297 — Article 9 bis (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 430 — Article 19 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 428 — Article 6 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 1227 — Article 7 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 405 — Article 6 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1270 — Article 8 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1232 — Article 24 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1230 — Article 18 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

15/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 1229 — Article 18 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

15/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1233 — Article 8 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

15/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1234 — Article 7 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

15/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1235 — Article 19 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

15/11/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1231 — Article 21 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

15/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1226 — Article 6 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

15/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 776 — Article 9 bis (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

14/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 775 — Article 9 bis (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

14/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 774 — Article 9 bis (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

14/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article unique (cosignataire)

530 — Sûreté de l'enfant victime de violences

13/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

28/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 1er

556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »

16/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 128 — Article 3

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 126 — Article 21

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 119 — Article 3

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 121 — Article 5

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 120 — Article 4

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 122 — Article 5

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 118 — Article 1er

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 170 — Article 12

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

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