Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Bernard Delcros UCI
Sénateur — Cantal

Bernard Delcros

  • UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
  • Commission des finances

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

97.1% participation aux scrutins
(926 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
215 amendements déposés
(1er signataire)
75 amendements adoptés
(44.4% des traités)
3 questions
au Gouvernement

Amendement 433 — Article 30 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

09/11/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 88 — Article 43 A (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

09/11/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 101 — Article 13 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

09/11/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 504 — Article 6 ter (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

09/11/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 498 — Article 13 sexies (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

09/11/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 497 — Article 13 sexies (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

09/11/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 432 — Article 34 septies (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

09/11/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 130 — Article 16 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

09/11/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 298 — Article 37 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

09/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 294 — Article 26 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

09/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 430 — Article 25 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

08/11/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 338 — Article 13 quinquies (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

08/11/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 406 — Article 33 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

08/11/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 59 — Article 2 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 17 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

25/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 2

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

50 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLO)

20/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 9 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 9 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 9 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 4 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 4 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 75 — Article 9 ter (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-6 — Article 2

594 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

12/10/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-4 — Article 2

594 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

11/10/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-3 — Article 2

594 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

11/10/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-2 — Article 1er

594 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

11/10/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-5 — Article 3

594 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

11/10/2020 • Commission

Adopté

Amendement 554 — Article 18

624 — de finances rectificative pour 2020

17/07/2020 • Séance publique

Retiré

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires