Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Bernard Jomier GEST
Sénateur — Paris

Bernard Jomier

  • GEST · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
  • Commission des affaires sociales
96.3% participation aux scrutins
(912 votes exprimés sur 947 scrutins où il pouvait voter · 10 séances présidées)
101 amendements déposés
(1er signataire)
11 amendements adoptés
(14.5% des traités)
13 questions
au Gouvernement

Amendement COM-294 — Article 64 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-291 — Article 42 quater (nouveau) (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-290 — Article 40 quater (nouveau) (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-280 — Article 32 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-278 — Article 30 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-287 — Article 66 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-298 — Article 65 quater (nouveau) (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-285 — Article 36 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-268 — Article 1er (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-269 — Article 1er (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-252 — Article 4 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-276 — Article 29 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-274 — Article 26 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-289 — Article 40 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-292 — Article 46 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-272 — Article 16 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-267 — Article 1er (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-264 — Article 1er (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-265 — Article 1er (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-255 — Article 9 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-253 — Article 8 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-279 — Article 32 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-283 — Article 34 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-266 — Article 1er (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-256 — Article 11 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Retiré

Amendement 614 — Article 12 quater

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

24/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 613 — Article 11 quater A

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 596 — Article 11 duovicies

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 441 — Article 11 quater A

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 446 — Article 11

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Irrecevable
← Précédent Page 169 / 177 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires