Bruno Belin
Sénateur — Vienne
(875/876)
(1er auteur)
(33.3% des traités)
au Gouvernement
Extension de la taxe « lapin » aux professions paramédicales ↗
Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#
Financement des programmes « Petites villes de demain » et « Villages d'avenir » ↗
Question orale • Collectivités territoriales et ruralité • 23/05/2024 • #6#
Redevance d'occupation du domaine public ↗
Question écrite • Comptes publics • 09/05/2024 • #5#6#10#
Rumeur sur la vente de Biogaran ↗
Question écrite • Industrie et énergie • 02/05/2024 • #10#23#
Devenir des surplus alimentaires d'Air France ↗
Question écrite • Transports • 02/05/2024 • #26#29#
Délais d'enlèvement des animaux lors de l'équarrissage ↗
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/04/2024 • #2#
Impacts des inondations pour les exploitations agricoles dans la Vienne ↗
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 18/04/2024 • #2#14#
Question écrite • Santé et prévention • 18/04/2024 • #23#
Franchises d'assurance à la suite de catastrophes naturelles ↗
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 11/04/2024 • #10#14#
Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin ↗
Question écrite • Culture • 11/04/2024 • #8#
Régulation de l'intelligence artificielle ↗
Question écrite • Numérique • 11/04/2024 • #10#
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 11/04/2024 • #3#6#14#
Seuils de décharges de direction ↗
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/04/2024 • #11#
Difficultés de l'association action de santé libérale en équipe ↗
Question écrite • Santé et prévention • 11/04/2024 • #23#
Avenir des nouvelles brigades de gendarmerie ↗
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/04/2024 • #21#
Dispositifs de sécurisation des centrales nucléaires ↗
Question écrite • Armées • 04/04/2024 • #9#
Coopération décentralisée au Sahel ↗
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 04/04/2024 • #1#
Nouveau zonage France ruralité revitalisation ↗
Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 04/04/2024 • #6#
Situation des finances publiques ↗
Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/04/2024 • #5#10#
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/04/2024 • #21#
Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 04/04/2024 • #23#
Limite d'âge imposée dans le cadre des élections des ordres des professionnels de santé ↗
Question écrite • Santé et prévention • 28/03/2024 • #23#
Crise sociale des chambres de métiers et de l'artisanat ↗
Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 21/03/2024 • #20#30#
Usage de l'intelligence artificielle dans le domaine de l'audiodescription française ↗
Question écrite • Culture • 21/03/2024 • #8#
Indemnités pour les membres d'un syndicat mixte ouvert ↗
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #6#
Problématique des logements vacants en zone rurale ↗
Question écrite • Logement • 14/03/2024 • #6#18#
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/03/2024 • #1#
Consommation des fonds européens par les régions ↗
Question écrite • Europe • 07/03/2024 • #3#31#
Décrets d'application permettant aux pharmaciens de délivrer des antibiotiques ↗
Question écrite • Santé et prévention • 07/03/2024 • #23#
Revalorisation des tarifs réglementés pour les professions paramédicales ↗
Question écrite • Santé et prévention • 29/02/2024 • #23#
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