Bruno Belin

Alerte pour les territoires zéro chômeur longue durée

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 12/10/2023 • #30#

Dysfonctionnements du dispositif de la politique agricole commune

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 12/10/2023 • #2#

Suspension de permis

Question écrite • Justice • 05/10/2023 • #17#21#

Chèque-vacances au bénéfice des agents retraités de l'État

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 21/09/2023 • #16#

Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/09/2023 • #11#

Délais d'enlèvement des animaux lors de l'équarrissage

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/09/2023 • #2#

Revalorisation de l'indemnité des élus

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 14/09/2023 • #6#

Implication des élus dans la gestion forestière

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/09/2023 • #6#14#

Rénovation des parcs luminaires d'éclairage public

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/09/2023 • #10#12#

Réduction des trains entre Poitiers et Paris

Question écrite • Transports • 14/09/2023 • #29#

Espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Question écrite • Biodiversité • 14/09/2023 • #14#

Tests pour les conducteurs de la fonction publique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/09/2023 • #16#29#

Évaluation des mesures compensatoires lors de projets éoliens

Question écrite • Biodiversité • 14/09/2023 • #14#

Loi « grand âge »

Question écrite • Solidarités et familles • 14/09/2023 • #23#

Répartition pharmaceutique

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 14/09/2023 • #23#

Validation gratuite des trimestres applicables aux périodes de stages de formation professionnelle

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 14/09/2023 • #25#30#

Financement de l'académie nationale de pharmacie

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 14/09/2023 • #11#23#24#

Place en institut médico-éducatif

Question écrite • Personnes handicapées • 07/09/2023 • #23#

Réalisation des actes par les infirmiers

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 03/08/2023 • #23#

Cotisation à la retraite des élèves-maîtres

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 27/07/2023 • #25#30#

Nuisances sonores lors des rave-party

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/07/2023 • #21#

Suspension de permis

Question écrite • Justice • 20/07/2023 • #17#21#

Réaction au plan « France ruralités »

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 29/06/2023 • #3#11#

Ressortissants britanniques en France

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 29/06/2023 • #1#18#

Régime de retraite supplémentaire

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 29/06/2023 • #6#25#

Réduction des trains entre Poitiers et Paris

Question écrite • Transports • 15/06/2023 • #29#

Tests pour les conducteurs de la fonction publique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 08/06/2023 • #16#29#

Validation gratuite des trimestres applicables aux périodes de stages de formation professionnelle

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 01/06/2023 • #25#30#

Implication des élus dans la gestion forestière

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 25/05/2023 • #6#14#

Rénovation des parcs luminaires d'éclairage public

Question écrite • Transition énergétique • 25/05/2023 • #10#12#