Bruno Belin

Espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Question écrite • Écologie • 18/05/2023 • #14#

Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 18/05/2023 • #11#

Dépôt central d'archives de la justice militaire

Question écrite • Armées • 18/05/2023 • #8#9#

Négociation d'un accord bilatéral de réciprocité sur les permis de conduire avec l'Uruguay.

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 04/05/2023 • #1#

Lenteur de délivrance des titres sécurisés

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 27/04/2023 • #21#29#

Fonds national de garantie individuelle de ressources

Question orale sans débat • Comptes publics • 20/04/2023 • #5#6#10#

Lenteur de délivrance des titres sécurisés

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/04/2023 • #21#29#

Déshérence des drapeaux

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 20/04/2023 • #4#

Répartition pharmaceutique

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 13/04/2023 • #23#

Compensation de la cotisation de la valeur ajoutée des entreprises

Question écrite • Comptes publics • 06/04/2023 • #5#6#10#

Loi « grand âge »

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 06/04/2023 • #23#

Contrôle technique des deux roues

Question écrite • Transition énergétique • 23/03/2023 • #21#29#

Dépôt central d'archives de la justice militaire

Question écrite • Armées • 02/03/2023 • #8#9#

Stations thermales hors montagne

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 02/03/2023 • #3#20#

Programmation 2023-2027 des mesures agro-environnementales et climatiques

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/02/2023 • #2#31#

Financement de l'académie nationale de pharmacie

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 09/02/2023 • #11#23#24#

Volontaires en service long en outre-mer

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 26/01/2023 • #25#30#

Covid long

Question écrite • Santé et prévention • 19/01/2023 • #23#

Remboursement des victimes de fraudes bancaires

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/12/2022 • #10#

Création d'une carte D pour les diagnostiqueurs immobiliers

Question écrite • Ville et logement • 15/12/2022 • #12#13#18#

Accès direct aux produits de contraste par les radiologues

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 15/12/2022 • #23#25#

Inclusion des notes des épreuves de spécialité dans Parcoursup

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 15/12/2022 • #11#

Distribution de la dotation globale de fonctionnement

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 08/12/2022 • #5#6#

Critère d'investissement des collectivités

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 08/12/2022 • #3#5#6#

Équité de l'exonération de cotisations patronales pour l'emploi des travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/12/2022 • #2#10#30#

Situation des boulangeries

Question orale sans débat • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 08/12/2022 • #20#

Charles-de-Gaulle express

Question écrite • Transports • 17/11/2022 • #29#

Pénurie de médicaments

Question au Gouvernement • Santé et prévention • 10/11/2022 • #23#

Dérogations de chasse aux oiseaux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 03/11/2022 • #14#31#

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 03/11/2022 • #27#30#